Brigitte Chardome

Mentions légales

Le présent site est la propriété de "Brigitte Chardome",
Atelier « A Court d’Idées »situé
Avenue Paul Henricot, 8
B.- 1490 Court-Saint-Etienne

Tel. Fax. : 010/ 61 41 14

E-mail: bchardome@yahoo.fr

Généralités

La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part de "Brigitte Chardome". L'utilisation du site entraîne l'adhésion automatique et irrévocable de l'utilisateur aux conditions générales d'utilisation, termes et mentions d'avertissement présents sur le site.

Contenu du site:

Les informations reprises sur le site sont fournies uniquement à titre indicatif. Malgré tous les efforts fournis par "Brigitte Chardome" pour diffuser une information correcte et à jour, il se peut que des erreurs et/ou fautes de frappe soient inclues sur le site.

"Brigitte Chardome" n'assume aucune responsabilité quant à ces informations ni quant à l'utilisation qui pourrait en être faite par l'utilisateur.

"Brigitte Chardome" se réserve le droit de procéder à des modifications et mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable.

"Brigitte Chardome" ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site par l'utilisateur. "Brigitte Chardome" vous invite à consulter régulièrement son site pour être informé rapidement de toute modification.

Disponibilité du site:

"Brigitte Chardome" ne garantit pas un accès au site sans interruption ni sans erreur, ni que le site est exempt de virus ou autres composants dangereux. "Brigitte Chardome" ne consent aucune garantie, expresse ou implicite, et exclut en particulier toutes garanties concernant la disponibilité et la conformité des fonctions du site et l'aptitude du site à répondre aux attentes ou aux besoins de l'utilisateur. "Brigitte Chardome" ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'impossibilité pour l'utilisateur d'utiliser le site.

Utilisation des informations par l'utilisateur - Propriété intellectuelle:

L'utilisation des données provenant du site n'est autorisée qu'à titre d'information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite. Aucun des éléments du site ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sans l'autorisation écrite expresse et préalable de "Brigitte Chardome".

L'utilisateur s'engage à respecter intégralement les droits d'auteurs appartenant à "Brigitte Chardome" et à des tiers. La divulgation des marques, photos, dessins, images, textes sur les sites de "Brigitte Chardome" ne saurait être interprétée comme accordant à l'utilisateur un droit d'utilisation ou autre droit quelconque.

Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site sont des marques et/ou modèles mondialement protégés.

Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l'accord préalable et écrit de "Brigitte Chardome".

Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

Hyperliens vers d'autres sites non gérés par "Brigitte Chardome":

La présence des hyperliens sur le site de "Brigitte Chardome" ne signifie pas que "Brigitte Chardome" exerce un contrôle sur ces sites, ni que "Brigitte Chardome" assume une quelconque responsabilité quant à leur contenu ou leur existence.

Protection de la vie privée

"Brigitte Chardome" engage à respecter la protection des données à caractère personnel qu'elle pourrait collecter lors de la visite de son site. Ces données seront traitées en conformité avec la loi belge du 8 décembre 1992 et dans le respect de la privacy policy .

Loi applicable et tribunal compétent

Tout différend relatif au site de "Brigitte Chardome" est régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de l'arrondissement de Bruxelles, Belgique sont les seuls compétents. En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions générales d'utilisation et de toute mention annexe délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative.